AVIS de publicité préalable à la conclusion d'occupations temporaires du domaine public pour une exploitation commerciale
PROCÉDURE DE PUBLICITÉ SIMPLIFIÉE
En application de l’article L2122-1-1 al.2 du code général de la propriété des personnes publiques :
« Lorsque l'occupation ou l'utilisation autorisée est de courte durée ou que le nombre d'autorisations disponibles pour l'exercice de l'activité économique projetée n'est pas limité, l'autorité compétente n'est tenue que de procéder à une publicité préalable à la délivrance du titre, de nature à permettre la manifestation d'un intérêt pertinent et à informer les candidats potentiels sur les conditions générales d'attribution ».
Nancy
➡️ C.A.D. 48 esplanade Jacques Baudot : plusieurs salles, parking.
➡️ MDD Nancy, 67 rue Emile Bertin : Salle de réunion.
La dénomination, la capacité, la surface et l’équipement de chacune des salles figurent en annexe.
| Contact et modalités de remise | Types d'évènements concernés | Conditions d’utilisation | Conditions générales d’attribution |
| Demande par écrit (mail ou courrier) au président du conseil départemental : Département de Meurthe-et-Moselle – Service protocole et manifestations – 48 esplanade Jacques Baudot – CO 90019 – 54035 Nancy Cedex. Mail : protocole@departement54.fr | Réunion, forum, séminaire, conférence, exposition, restauration, spectacle.Pour les parkings, manifestation extérieure au CAD. | Tarification forfaitaire journée semaine par salle, tarif soirée, tarif week-end, (cf grille tarifaire en annexe). Frais supplémentaires (gardiennage, équipe technique, travaux d’imprimerie, nettoyage) variables selon la demande sur devis. Conditions d’utilisation contenues dans le règlement d’utilisation transmis en cas d’accord de principe de la demande. | En cas d’accord de principe, remise du règlement d’utilisation et d’une fiche manifestation à compléter. La fiche permettra d’étudier la faisabilité de la mise à disposition et d’établir un devis. En cas de validation, signature d’une convention de mise à disposition. |
Colline de Sion
| Contact et modalités de remise | Types d'évènements concernés | Conditions d'utilisation | Conditions générales d'attribution |
| Demande par écrit (mail) à la présidente du conseil départemental de Meurthe-et-Moselle Contact Mail : afortier@departement54.fr | Marché de Nöel sur la colline de Sion | Redevance selon arrêté de tarification de location applicable sur l’ensemble des espaces départementaux de la Cité des paysages à compter du 10/07/2023. Conditions d’utilisation définies dans le cadre de la convention de partenariat entre le Département et la Communauté de Communes du Pays du Saintois | Conditions d’attribution définies dans le cadre de la convention de partenariat entre le Département et la Communauté de Communes du Pays du Saintois |
Lunéville : cours du château
Samedi 17 mai 2025 – 18h/22h30 - Nuit Européenne des Musées. Visites guidées nocturnes, spectacles (intérieur + extérieur) et animations. (public attendu : entre 1000 et 1500 personnes)
| Contact et modalités de remise | Types de métiers concernés | Conditions d’utilisation | Conditions générales d’attribution |
| Renseignements et remise des demandes par mail à jcmasson@departement54.fr date limite de réception : 5 mai 2025 | Installation de type Food-Truck : Débit de boisson (ex : soda, boissons fraiches, café, etc.) privilégiant si possible les producteurs locaux. Et/ou Petites restauration salée et sucrée (ex. : crêpes, gaufres, snacks salés, produits locaux etc…). | Site classé Monument historique. Redevance : Forfait global de 20,5 euros incluant l’espace et l’électricité. Horaires : La présence du candidat retenu est obligatoire durant ces plages (parc des bosquets) : Samedi 17 Mai 2025 de 17h30 à 22h30 Installation/démontage : L’installation et le démontage sont à la charge du candidat retenu, L’emplacement et le planning sont à définir avec les équipes du château de Lunéville. Modalités techniques à confirmer avec l’équipe du château, aucun percement dans le sol ne pouvant être fait. Le prestataire retenu devra démonter son installation chaque soir. Il ne sera pas fourni d’arrivée d’eau. Le prestataire retenu devra gérer ses déchets. Il pourra également, s’il le souhaite, mettre du mobilier devant son emplacement. Le mobilier n’est pas fourni par le château. Le mobilier envisagé devra être présenté en amont et validé avec l’équipe du château |
Lunéville : Cour du Château de Lunéville
Dimanche 8 juin 2025 – 10h/18h - Rendez-Vous au Jardin ! (public attendu : entre 1000 et 1500 personnes)
| Contact et modalités de remise | Types de métiers concernés | Conditions d’utilisation | Conditions générales d’attribution |
| Renseignements et remise des demandes par mail à jcmasson@departement54.fr date limite de réception : 16 mai 2025 | Installation de type Food-Truck : Débit de boisson (ex : soda, boissons fraiches, café, etc.) privilégiant si possible les producteurs locaux. Et/ou Petites restauration essentiellement sucrées (ex. : crêpes, gaufres, glaces, snacks salés, produits locaux etc…). | Site classé Monument historique. Redevance : Forfait global de 20,5 euros incluant l’espace et l’électricité. Horaires : La présence du candidat retenu est obligatoire durant ces plages (parc des bosquets) : Dimanche 8 juin 2024 de 10h à 18h Installation/démontage : L’installation et le démontage sont à la charge du candidat retenu, L’emplacement et le planning sont à définir avec les équipes du château de Lunéville. Modalités techniques à confirmer avec l’équipe du château, aucun percement dans le sol ne pouvant être fait. Le prestataire retenu devra démonter son installation chaque soir. Il ne sera pas fourni d’arrivée d’eau. Le prestataire retenu devra gérer ses déchets. Il pourra également, s’il le souhaite, mettre du mobilier devant son emplacement. Le mobilier n’est pas fourni par le château. Le mobilier envisagé devra être présenté en amont et validé avec l’équipe du château. | -Type de métier proposé -Type de produits proposés -Contraintes techniques liées à l’emplacement -Dimensions de l’emplacement utilisé |
Lunéville - Cour du Château de Lunéville
Vendredi 11 juillet 2025 – 20h/0h - Cie Titanos « Fuuu » + animations + DJ Sets. (public attendu : entre 3000 et 4000 personnes)
| Contact et modalités de remise | Types de métiers concernés | Conditions d’utilisation | Conditions générales d’attribution |
| Renseignements et remise des demandes par mail à jcmasson@departement54.fr date limite de réception : 28 avril 2025 | Installation de type Food-Truck : Débit de boisson (ex : soda, boissons fraiches, café, etc.) privilégiant si possible les producteurs locaux. Et/ou Petites restauration salée et sucrée (ex. : crêpes, gaufres, snacks salés, produits locaux etc…). | Site classé Monument historique. Redevance : Forfait global de 20,5 euros incluant l’espace et l’électricité. Horaires : La présence du candidat retenu est obligatoire durant ces plages (parc des bosquets) : Vendredi 11 Juillet 2025 de 19h30 à 0h Installation/démontage : L’installation et le démontage sont à la charge du candidat retenu, L’emplacement et le planning sont à définir avec les équipes du château de Lunéville. Modalités techniques à confirmer avec l’équipe du château, aucun percement dans le sol ne pouvant être fait. Le prestataire retenu devra démonter son installation chaque soir. Il ne sera pas fourni d’arrivée d’eau. Le prestataire retenu devra gérer ses déchets. Il pourra également, s’il le souhaite, mettre du mobilier devant son emplacement. Le mobilier n’est pas fourni par le château. Le mobilier envisagé devra être présenté en amont et validé avec l’équipe du château |
Lunéville - Terrasse du château de Lunéville
Samedi 19 juillet 2025 - Spectacle + Concert : Cie Histoire d’Eux « Pur Créole » + Trans Kabar (maloya électrique) + Tropical Invaders (DJ Sets) (public attendu : entre 400 et 600 personnes)
| Contact et modalités de remise | Types de métiers concernés | Conditions d’utilisation | Conditions générales d’attribution |
Renseignements et remise des demandes par mail à jcmasson@departement54.fr date limite de réception : 16 mai 2025 | Installation de type Food-Truck : Débit de boisson (ex : soda, boissons fraiches, café, etc.) privilégiant si possible les producteurs locaux. Et/ou Petites restauration salée et sucrée (ex. : crêpes, gaufres, snacks salés, produits locaux etc…). | Site classé Monument historique. Redevance : Forfait global de 20,5 euros incluant l’espace et l’électricité. Horaires : La présence du candidat retenu est obligatoire durant ces plages (parc des bosquets) : Samedi 19 juillet 2025 de 19h30 à 0h Installation/démontage : L’installation et le démontage sont à la charge du candidat retenu, L’emplacement et le planning sont à définir avec les équipes du château de Lunéville. Modalités techniques à confirmer avec l’équipe du château, aucun percement dans le sol ne pouvant être fait. Le prestataire retenu devra démonter son installation chaque soir. Il ne sera pas fourni d’arrivée d’eau. Le prestataire retenu devra gérer ses déchets. Il pourra également, s’il le souhaite, mettre du mobilier devant son emplacement. Le mobilier n’est pas fourni par le château. Le mobilier envisagé devra être présenté en amont et validé avec l’équipe du château |
Lunéville - Terrasse du château de Lunéville
Samedi 26 juillet 2025 - Concerts : Yogi DaiDai (Mekong S(e)oul musik) + Violons Barbares (épopée mongolo-bulgare) + CoCoDo et Double Dose (DJ Sets) (public attendu : entre 400 et 600 personnes)
| Contact et modalités de remise | Types de métiers concernés | Conditions d’utilisation | Conditions générales d’attribution |
| Renseignements et remise des demandes par mail A jcmasson@departement54.fr date limite de réception : 16 mai 2025 | Installation de type Food-Truck : Débit de boisson (ex : soda, boissons fraiches, café, etc.) privilégiant si possible les producteurs locaux. Et/ou Petites restauration salée et sucrée (ex. : crêpes, gaufres, snacks salés, produits locaux etc…). | Site classé Monument historique. Redevance : Forfait global de 20,5 euros incluant l’espace et l’électricité. Horaires : La présence du candidat retenu est obligatoire durant ces plages (parc des bosquets) : Samedi 26 juillet 2025 de 19h à 0h Installation/démontage : L’installation et le démontage sont à la charge du candidat retenu, L’emplacement et le planning sont à définir avec les équipes du château de Lunéville. Modalités techniques à confirmer avec l’équipe du château, aucun percement dans le sol ne pouvant être fait. Le prestataire retenu devra démonter son installation chaque soir. Il ne sera pas fourni d’arrivée d’eau. Le prestataire retenu devra gérer ses déchets. Il pourra également, s’il le souhaite, mettre du mobilier devant son emplacement. Le mobilier n’est pas fourni par le château. Le mobilier envisagé devra être présenté en amont et validé avec l’équipe du château |
Lunéville - Terrasse du château de Lunéville
Samedi 02 août 2025 - Concerts : Daka Sound (afro-electro) + Jungle Box (transe Mali blues) + CoCoDo et Double Dose (DJ Sets) (public attendu : entre 400 et 600 personnes)
| Contact et modalités de remise | Types de métiers concernés | Conditions d’utilisation | Conditions générales d’attribution |
| Renseignements et remise des demandes par mail A jcmasson@departement54.fr date limite de réception : 16 mai 2025 | Installation de type Food-Truck : Débit de boisson (ex : soda, boissons fraiches, café, etc.) privilégiant si possible les producteurs locaux. Et/ou Petites restauration salée et sucrée (ex. : crêpes, gaufres, snacks salés, produits locaux etc…). | Site classé Monument historique. Redevance : Forfait global de 20,5 euros incluant l’espace et l’électricité. Horaires : La présence du candidat retenu est obligatoire durant ces plages (parc des bosquets) : Samedi 02 août 2025 de 19h à 0h Installation/démontage : L’installation et le démontage sont à la charge du candidat retenu, L’emplacement et le planning sont à définir avec les équipes du château de Lunéville. Modalités techniques à confirmer avec l’équipe du château, aucun percement dans le sol ne pouvant être fait. Le prestataire retenu devra démonter son installation chaque soir. Il ne sera pas fourni d’arrivée d’eau. Le prestataire retenu devra gérer ses déchets. Il pourra également, s’il le souhaite, mettre du mobilier devant son emplacement. Le mobilier n’est pas fourni par le château. Le mobilier envisagé devra être présenté en amont et validé avec l’équipe du château |
Lunéville - Terrasse du château de Lunéville
Samedi 09 août 2025 - Concert : Sondorgo (trad Europe de l’Est) + Spectacle : Cie l’Homme Debout « Aka »(marionnette géante et feu d’artifice) + CoCoDo et Maka Legba (DJ Sets) (public attendu : entre 1000 et 1500 personnes)
| Contact et modalités de remise | Types de métiers concernés | Conditions d’utilisation | Conditions générales d’attribution |
| Renseignements et remise des demandes par mail à jcmasson@departement54.fr date limite de réception : 16 mai 2025 | Installation de type Food-Truck : Débit de boisson (ex : soda, boissons fraiches, café, etc.) privilégiant si possible les producteurs locaux. Et/ou Petites restauration salée et sucrée (ex. : crêpes, gaufres, snacks salés, produits locaux etc…). | Site classé Monument historique. Redevance : Forfait global de 20,5 euros incluant l’espace et l’électricité. Horaires : La présence du candidat retenu est obligatoire durant ces plages (parc des bosquets) : Samedi 09 août 2025 de 19h à 0h Installation/démontage : L’installation et le démontage sont à la charge du candidat retenu, L’emplacement et le planning sont à définir avec les équipes du château de Lunéville. Modalités techniques à confirmer avec l’équipe du château, aucun percement dans le sol ne pouvant être fait. Le prestataire retenu devra démonter son installation chaque soir. Il ne sera pas fourni d’arrivée d’eau. Le prestataire retenu devra gérer ses déchets. Il pourra également, s’il le souhaite, mettre du mobilier devant son emplacement. Le mobilier n’est pas fourni par le château. Le mobilier envisagé devra être présenté en amont et validé avec l’équipe du château |
Lunéville - Cour du château de Lunéville
Samedi 20 et dimanche 21 septembre 2025 – Journées Européennes du Patrimoine. Visites guidées, et spectacle (intérieur + extérieur). (public attendu : entre 4000 et 4500 personnes sur le week-end)
| Contact et modalités de remise | Types de métiers concernés | Conditions d’utilisation | Conditions générales d’attribution |
| Renseignements et remise des demandes par mail à jcmasson@departement54.fr date limite de réception : 15 juin 2025 | Installation de type Food-Truck : Débit de boisson (ex : soda, boissons fraiches, café, etc.) privilégiant si possible les producteurs locaux. Et/ou Petites restauration salée et sucrée (ex. : crêpes, gaufres, snacks salés, produits locaux etc…). | Site classé Monument historique. Redevance : Forfait global de 20,5 euros incluant l’espace et l’électricité. Horaires : La présence du candidat retenu est obligatoire durant ces plages (parc des bosquets) : Samedi 20 et dimanche 21 septembre 2025 de 10h à 18h Installation/démontage : L’installation et le démontage sont à la charge du candidat retenu, L’emplacement et le planning sont à définir avec les équipes du château de Lunéville. Modalités techniques à confirmer avec l’équipe du château, aucun percement dans le sol ne pouvant être fait. Le prestataire retenu devra démonter son installation chaque soir. Il ne sera pas fourni d’arrivée d’eau. Le prestataire retenu devra gérer ses déchets. Il pourra également, s’il le souhaite, mettre du mobilier devant son emplacement. Le mobilier n’est pas fourni par le château. Le mobilier envisagé devra être présenté en amont et validé avec l’équipe du château |
PUBLICITE SUITE A MANIFESTATION D’INTERET SPONTANÉE
En application de l’article L 2122-1- 4 du code général de la propriété des personnes publiques :
« Lorsque la délivrance du titre mentionné à l’article L 2122-1 intervient à la suite d’une manifestation d’intérêt spontanée, l’autorité compétente doit s’assurer au préalable par une publicité suffisante, de l’absence de toute manifestation d’intérêt concurrente ».
| Lieu | Durée /Périodicité | Contact | Types de métiers concernés |
| Lunéville - Parc du château de Lunéville | Du 06 juillet au 01 septembre 2024 | Renseignements par mail A svassart@departement54.fr avant le 28.06.2024 | Manège pour enfants |
| Lunéville - Parc du château de Lunéville | Tous les dimanches du 30 juin au 01 septembre 2024,et 15 août 24 | Renseignements par mail A svassart@departement54.fr avant le 28.06.2024 | Vente de gaufres et glaces |
| Lunéville - Parc du château de Lunéville | Tous les dimanches du 30 juin au 01 septembre 2024,et 15 août 24 | Renseignements par mail A svassart@departement54.fr avant le 28.06.2024 | Buvette |
| Château de Lunéville | Année 2025 | kgromball@departement54.fr | Formation broderie perlée Exposition broderie perlée |
| Site de Sion | Année 2025 | pimangin@departement54.fr | Vente d'articles divers |
| Lunéville - Parc du château de Lunéville | Du 06 avril au 22 avril 2025 | Renseignements par mail à svassart@departement54.fr avant le 31/03/2025 | Manège pour enfants |
| Lieu | Evénement | Contact et modalités de remise | Types de métiers concernés | Conditions d’utilisation | Conditions générales d’attribution |
| Saxon-Sion Site de Sion – Cité des paysages A proximité du couvent de la Cité (abri du pèlerin) | Lancement de saison et week-end inaugural – samedi 24 mai 2025 Fréquentation attendue : +/-1000 personnes pour la journée | Renseignements et remise des demandes par mail A plepape@departement54.fr date limite de réception : 9/05/2025 | Candidatures regroupant a minima 10 exposants (producteurs fruits, légumes, produits alimentaires transformés, épicerie fine…). Le-la candidat.e retenu.e sera le-la seul.e interlocuteur de la Cité des paysages. | Redevance : Forfait de 25€ euros (pour 2mètres linéaires) pour l’événement, incluant l’occupation du domaine public et l’électricité. Mise à disposition possible de tables et bancs. Horaires : l’événement sera ouvert au public de 10h00 à 23h00 La présence du candidat retenu représentant l’ensemble des exposants, ainsi que ces derniers, est obligatoire durant cette plage horaire. Installation/démontage : à la charge du candidat retenu sur la base d’un planning défini par les équipes de la Cité des paysages (communiqué avant le 15/05) | -Type de métier proposé -Type de produits proposés (produits locaux, de qualité, limitant le suremballage) -Contraintes techniques liées à l’emplacement -Dimensions de l’emplacement utilisé |
| Lieu | Evénement | Contact et modalités de remise | Types de métiers concernés | Conditions d’utilisation | Conditions générales d’attribution |
| Saxon-Sion Site de Sion – Cité des paysages A proximité du couvent de la Cité (abri du pèlerin) | Lancement de saison et week-end inaugural – samedi 24 mai et dimanche 25 mai 2025 Fréquentation attendue : +/-1000 personnes par jour | Renseignements et remise des demandes par mail : plepape@departement54.fr date limite de réception : 9/05/2025 | Petite restauration et boissons La CDP attend au minimum 2 points de ventes de produits « salés », « sucrés » et « boissons ». Ces points de ventes pourront être dissociés ou regroupés. L’offre « boisson » doit comporter une offre sans alcool en complément d’une offre avec alcool. Les demandes de débit de boisson exceptionnelles seront gérées par le candidat retenu. | Redevance : Forfait de 25 €euros (pour 2mètres linéaires) pour l’événement, incluant l’occupation du domaine public et l’électricité. Mise à disposition possible de tables et bancs. Horaires : l’événement sera ouvert au public de 10h00 à 23h00 le samedi et de 10h à 18h30 le dimanche La présence du candidat retenu est obligatoire durant cette plage horaire. Installation/démontage : à la charge du candidat retenu sur la base d’un planning défini par les équipes de la Cité des paysages (communiqué avant le 15/05) | -Type de produits proposés (produits locaux, de qualité, limitant le suremballage) - Prix de vente au public - Procédure de gestion des déchets -Contraintes techniques liées à l’emplacement -Dimensions de l’emplacement utilisé |